La législation régissant l'envoi de matériel marketing varie d'un pays à l'autre. Vous devez donc vous assurer que les textes que vous utilisez sont adaptés aux régions dans lesquelles vous opérez.

Toutefois, comme vous ne pouvez pas contrôler l'endroit où un client ouvrira un email ou s'inscrira sur votre site, il est judicieux de vous protéger en vous conformant à la législation la plus restrictive.

Ces lignes directrices ont été préparées pour nos clients opérant dans les parties germanophones de l'Europe et sont conformes à la législation allemande en matière de marketing par email. Ces règles étant parmi les plus strictes au monde, nous les considérons comme une référence en matière de bonnes pratiques.

Si un client conteste votre droit de lui envoyer des emails marketing, il est important que vous puissiez vous défendre en fournissant des détails sur le moment, la manière et les conditions dans lesquelles le client s'est inscrit pour la première fois. Pour ce faire, vous devrez stocker les données suivantes :

• L'adresse IP utilisée pour l'inscription.
• La date et l'heure de l'inscription.
• Une copie de vos CGV, CSG ou similaires, comme indiqué au point d'inscription.
• La page d'inscription telle qu'elle apparaît au moment de l'inscription.

L'article 7, paragraphe 3, de la loi fédérale allemande contre la concurrence déloyale, UWG 7 (3), stipule que les entreprises peuvent envoyer des emails non sollicités aux clients après un achat, si ces emails sont étroitement liés aux articles achetés.

Vous n'avez donc pas besoin d'un opt-in pour ces courriers.

Cependant, il n'est pas évident de savoir jusqu'à quel point cette relation doit être étroite, et tout type d'email non sollicité augmente considérablement le risque de plaintes et l'atteinte à votre réputation qui s'ensuit.

Sur votre page de paiement, à côté du call-to-action qui finalise l'achat, vous devez clairement informer le client de votre intention d'envoyer d'autres emails sur l'article qu'il vient d'acheter (UWG 7 (3)). Le client doit être en mesure de retirer son autorisation à ce stade.

Vous devez également indiquer que le contact peut refuser ces services sans frais supplémentaires par rapport au coût normal de l'accès à Internet, et inclure un lien vers votre politique en matière de respect de la vie privée.